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Les enfants nés de mère porteuse ont tous un état-civil.

koztoujours - il y a 6 heures 35 min

Les États Généraux de la Bioéthique s’ouvrent aujourd’hui et, le moins que l’on puisse dire, c’est qu’ils s’ouvrent en fanfare. Le Monde publie aujourd’hui une tribune favorable à une pratique illégale, le suicide assisté, comme il publiait hier une tribune favorable à une autre pratique illégale, le recours à des mères porteuses.1

Les pratiques évoquées dans ces deux tribunes sont d’ailleurs deux pratiques explicitement écartées par l’exécutif. Emmanuel Macron, Edouard Philippe comme Agnès Buzyn ont tous écarté l’idée de légiférer sur la fin de vie (alors que la loi Clayes-Leonnetti est à peine entrée en vigueur) ou de légaliser la GPA2. Ce sont pourtant de telles modifications législatives qui sont réclamées ici et la petite phrase du gouvernement selon laquelle sa volonté « ne préjuge pas de ce qui pourra se passer à l’Assemblée Nationale » laisse la porte ouverte à toutes les modifications non assumées, ou inavouées.

Ce billet a pour seul objet de revenir sur la tribune parue au Monde.

Cette tribune affirme en titre que l’on ignorerait les enfants nés de mère porteuse / GPA, et ses signataires développent l’idée dans les medias qu’ils seraient des « fantômes de la République ». Pire encore : on ferait de ces enfants de petits apatrides. Ils font une demande principale : la transcription intégrale de l’état civil.

Mais de quoi parle-t-on ? On croyait la question réglée.

*

Il faut être clair : avant 2013 déjà, les enfants nés de mère porteuse avaient un état civil, ils n’étaient pas apatrides. La seule question qui était débattue était celle de la transcription de leur état civil, c’est-à-dire de la reconnaissance par l’État français de la filiation de ces enfants. Notez que si l’on parle de transcription, c’est bien qu’il existe un état civil préexistant à transcrire : en l’absence de transcription, l’enfant n’était donc en tout état de cause ni un fantôme ni un apatride. Il avait déjà bel et bien une nationalité et un état civil, qu’ils soient américains, ukrainiens ou d’un autre pays. En outre, après quelques années de présence sur le territoire français, il obtenait la nationalité française.

A ce stade, on pouvait penser que le refus de transcrire cet état civil étranger découlait logiquement de la volonté de garder une effectivité à l’interdiction de la GPA. Et l’on pouvait aussi considérer que le fait d’avoir un état civil étranger, compte tenu de la violation de principes fondamentaux de notre droit, n’était pas en soi une situation insupportable mais seulement la conséquence d’une décision prise en connaissance de cause par les parents / les commanditaires.

Le recours à une mère porteuse viole en effet déjà des dispositions civiles d’ordre public, et constitue un délit. Il viole à la fois le principe d’indisponibilité du corps humain et le refus de la réification de l’enfant. Dans un arrêt en date du 21 décembre 2017, la Cour administrative d’appel de Nantes vient d’ailleurs de confirmer le refus de naturalisation d’un étranger ayant eu recours à une GPA, en soulignant qu’il s’agissait de la violation d’un « principe essentiel du droit français« .

En tout état de cause, ce débat a été tranché à la suite de l’adoption de la circulaire Taubira et il ne s’agit pas ici de le refaire. La France procède aujourd’hui à la transcription de l’état civil étranger d’un enfant issu de GPA dans l’état civil français. La recherche de l’intérêt de l’enfant, qui n’est pas responsable des décisions des adultes, a conduit à procéder à cette transcription, malgré la fraude – et cela peut se comprendre. Ce n’est donc plus en débat, et l’observateur modérément attentif se souviendra des débats engagés autour de la circulaire Taubira, qui a été confirmée par le Conseil d’Etat. La Cour de Cassation a, en outre, par les arrêts du 3 juillet 2015, validé la transcription de l’acte de naissance d’un enfant issu d’une GPA à l’étranger à l’état civil français.

Si vous avez suivi jusque-là, il est donc acquis que les enfants nés de GPA à l’étranger peuvent voir leur état civil étranger transcrit à l’état civil français, et se voir délivrer un certificat de nationalité. Ils ne sont pas ignorés. L’affirmation en titre de la tribune – « on ne peut plus ignorer les enfants nés de GPA » – est donc clairement fallacieuse.

Le seul et unique cas qui motive la tribune, celui dans lequel la transcription de l’état civil étranger est refusé, c’est lorsque l’état civil est lui-même frauduleux. Quand l’acte de naissance indique le père biologique comme père de l’enfant et la femme ayant accouché comme mère de l’enfant, il est transcrit. « En revanche, lorsque l’acte de naissance ne correspond pas à la vérité biologique, parce qu’il désigne la femme commanditaire comme mère de l’enfant, il n’a pas à être transcrit. » (Jean-René Binet, Droit de la bioéthique, LGDJ, Décembre 2017, pt 408). Cela résulte d’ailleurs également des deux mêmes arrêts de la Cour de cassation du 3 juillet 20153.

La France ne transcrit donc pas dans son état civil des états civils étrangers frauduleux. Cela paraît évident. C’est pourtant ce que cette tribune demande.

Cette tribune occulte habilement son objet véritable :  ses signataires demandent à la France d’avaliser doublement la violation de ses principes fondamentaux. Le droit français connait un adage : fraus omnia corrumpit (la fraude corrompt tout). Au point où nous en sommes arrivés, on serait tenté d’en inventer un nouveau : fraude sur fraude ne vaut.

Ce que demandent ces signataires, c’est bien que la France avalise des états civils étrangers frauduleux. La République s’est pourtant montrée bonne mère, il est malheureux de se payer sa tête en retour. Nous sommes donc sur une double fraude : fraude aux principes essentiels du droit français, et fraude à l’état civil (pratique pourtant punie de trois ans d’emprisonnement et 45.000€ d’amende).

Lorsque cette tribune demande une « transcription intégrale« , à l’égard du père et de la mère commanditaires, c’est bien cela qu’elle demande. Alors même que la mère commanditaire pourra adopter l’enfant par la suite, les signataires de la tribune demandent de l’indiquer faussement comme mère de l’enfant à l’état civil, et demandent que la mère biologique de l’enfant soit purement et simplement ignorée et effacée. Le véritable, le seul et unique fantôme dans l’affaire, c’est bien la mère biologique.

Il faut encore relever un point : la tribune justifie sa demande par la « discrimination » qui serait opérée entre la filiation paternelle et la filiation maternelle. Or il n’y a ici aucune discrimination, mais la simple prise en compte d’une réalité factuelle : la filiation paternelle est conforme à la vérité biologique. La démarche elle-même est remarquable : dans la mesure où la bonne mère précitée a eu l’amabilité de transcrire à l’état civil français une filiation paternelle issue de la fraude à ses principes fondateurs, elle se trouve sommée d’aller plus loin encore à l’égard d’une filiation maternelle pour ne pas, prétendument, discriminer.

Ne laissez donc pas dire que la République est injuste. Ne laissez pas dire qu’elle ignore ces enfants. Elle ne les condamne pas au silence ou à l’inexistence. Sa seule, unique et résiduelle exigence est que l’acte d’état civil corresponde à la vérité biologique. Et une fois encore, alors qu’elle est une violation de nos principes, la GPA ne fait même pas obstacle à une adoption ultérieure.

*

La tribune comporte d’autres éléments remarquables. Elle reprend l’argument rebattu selon lequel c’est la prohibition qui suscite des comportements illégaux4. Cette argumentation ne trouve d’issue que dans une légalisation intégrale. Car quand bien même on encadrerait la pratique (comme cela est revendiqué pour l’instant), il sera loisible de dire ensuite que c’est l’encadrement qui génère les contournements.

Elle invoque également les sondages. De vous à moi, sauf hasard improbable, je doute que l’un quelconque des Français sondés – voire des lecteurs de ce billet – ait eu conscience des subtilités énoncées ci-dessus. Celles-ci ne sont de plus jamais évoquées dans ces sondages. Enfin, si La Croix a estimé honnête de produire le sondage sur lequel cette tribune s’appuie, ses signataires n’ont en revanche pas eu l’honnêteté en retour de ne pas tronquer la démarche : le texte renvoie au sondage et non à l’article. Or, dans cet article, Didier Sicard, ancien président du Comité Consultatif National d’Ethique mettait ainsi en garde contre le recours aux sondages, pour l’avoir notamment expérimenté sur la fin de vie : « Les questions posées lors d’un sondage sont simples et appellent des réponses simples, voire simplistes. J’ai pu voir, par le passé combien les positions des uns et des autres pouvaient évoluer et s’affiner au gré des échanges. Sur ces sujets sensibles et très lourds de conséquences, souhaitons qu’un réel débat de fond s’engage. »

Lorsque La Vie a organisé une rencontre avec Edouard Philippe, rencontre à laquelle j’étais convié, celui-ci a balayé avec un certain mépris d’ailleurs les questions que nous avons pu lui poser sur le sujet. Son propos, de mémoire : nous lui faisions perdre son temps à discuter d’un sujet qui n’est pas en débat. Il faudra, Monsieur le Premier Ministre, avoir autant de fermeté et le courage de le dire aussi aux signataires de cette tribune.

Ainsi qu’au président du Comité Consulatif National d’Ethique qui, lui, entend bien en débattre.


  1. Nota : les États Généraux de la Bioéthique, tels qu’ils ont été définis par la loi, ne sont pas censés conduire inéluctablement à l’adoption d’une loi, contrairement à ce qui est annoncé. Ces États Généraux correspondent aux Etats Généraux périodiquement organisés conformément à l’article L.1412-1-1 du Code de la Santé Publique « en l’absence de projet de réforme« , quand bien même les textes sont ici quelque peu malmenés.
  2. Je n’évoque en effet ici que la question de la transcription de l’état civil mais la tribune va plus loin que cela
  3. La Cour a en effet cassé l’arrêt qui avait refusé la transcription « alors qu’elle n’avait pas constaté que l’acte était irrégulier, falsifié ou que les faits qui y étaient déclarés ne correspondaient pas à la réalité » : a contrario, si les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité, il n’y a pas lieu de transcrire
  4. il est vrai que lorsque j’emprunte, en voiture, un sens interdit, c’est à cause de l’interdiction que je suis en infraction : sans elle, je serais dans les clous

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L'Ave en mélopée

Zabou the terrible - mercredi 17/01/2018 - 23:23

 

 

Pousser la porte, se signer : tiens, j’avais oublié que le chapelet précédait cette messe.

Mélopée de voix féminines : de tous les âges, de toutes les origines, de toutes les tonalités, de tous les accents.

Se poser quelque part, fermer les yeux doucement et se laisser porter.

Je vous salue Marie

Ne rien dire à voix haute, laisser son cœur prier silencieusement à l’unisson de ceux des autres, connus et inconnus.

Je vous salue Marie

J’aime imaginer tout ce que portent ces voix : de la joie, des combats, des intentions… qui d’un souffrant, qui d’un deuil, qui d’un pauvre. L’imagination porte alors à la communion.

La prière est répétitive, celui qui la porte différent, vers une même direction :

Dans le cœur de celle qui est notre grande sœur, première en chemin,

Dans le cœur d’une mère les confiant avec certitude à son Fils.

Je vous salue Marie

Quand mon propre temps récent s’écrivit en rudesse, laisser l’amour simple de cette prière irriguer mon existence comme autant de mots doux jetés vers le ciel.

Je vous salue Marie…

Les mots glissent autour de moi comme les grains dans les mains,

Les intentions s’égrènent aussi, à la même cadence, j’en suis certaine, dans le secret des cœurs.

Je vous salue Marie

Mélopée bien rythmée, mélopée d’humilité qui prend le temps de dire chaque mot : pas de course au chapelet fini ici.

Et peu à peu, au fil de la prière, il semble que les voix, pourtant si différentes, soient moins dissonantes : comme un accord secret, harmonique, né de la prière…

L’Ave, une mélopée d’unité.

 

Je vous salue Marie, comblée de grâce

Peut-être que c’est cette grâce dont Marie est comblée qui est toujours la clef de ce genre de prière : elle est donnée gratuitement, avec, pour et souvent malgré nous ;

Elle peut être désir de nos âmes mais elle est toujours don de Dieu : à recevoir à demander.

Je vous salue Marie, comblée de grâce

Pour que la grâce vienne toujours plus habiter chacune de nos opacités et de celles de nos frères,

Pour nous rendre transparents à Lui,

Pour nous rendre transparents de Lui.

 

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Les trois devoirs d’un père, partie 1 : le père comme prophète

Cahiers Libres - mardi 16/01/2018 - 09:00

Pour notre Salut, nous les hommes chrétiens, sommes appelés par le Christ à Le suivre, à Le prendre pour référence et exemple. Ok, mais comment avec un boulot, une épouse, peut être des enfants, et notre trajectoire de vie personnelle, comment Lui ressembler et Le suivre chaque jour ?

Notre premier pas est de croire dans notre coeur sincèrement qu’Il est Fils de Dieu avec le pouvoir de sauver chacun de nous et tous ensemble. S’en remettre à Lui, c’est alors consentir à l’action de l’Esprit Saint et accepter de changer notre façon de vivre.

Ensuite,  l’Eglise du Christ contribue à notre progression par l’administration des sacrements. Notamment, le don de la grâce à notre baptême est à la fois l’appel explicite à suivre le Christ mais également le moyen, la source de la Force pour nous configurer à Lui. Dans la liturgie baptismale, tout baptisé est appelé personnellement à devenir  Prêtre, Prophète et Roi à l’image du Christ. Et là,  cela commence à devenir plus précis; nous allons pouvoir approfondir en quoi consiste devenir prêtre, prophète et roi à l’image du Christ en étant père de famille. Cela représente 3 devoirs ou munera en latin (car l’Eglise planche dessus depuis un moment … )

Munus docendi  – Le devoir d’enseigner comme prophète,

Munus sanctificandi  – Le devoir de (se) sanctifier comme Prêtre,

Munus regendi  – Le devoir de diriger comme Roi.

Aujourd’hui, nous allons aborder le devoir d’enseigner comme prophète, mardi prochain nous verrons le devoir de se sanctifier comme prêtre et la semaine suivante le devoir de diriger comme Roi.

1. MUNUS DOCENDI OU LE PÈRE COMME PROPHÈTE ENSEIGNANT

Témoigner de la Vérité

Dans l’Ancienne Alliance, Dieu a suscité des prophètes pour se révéler à son peuple, Lui la Vérité. Ces hommes ont fait tout d’abord une expérience intime de Dieu et  ont été enseignés par Lui pour ensuite témoigner ouvertement.

Dans la Nouvelle Alliance,  la révélation intégrale, définitive et universelle de Dieu est réalisée en Jésus. Il est le prophète ultime,  Celui que tous les prophètes annonçaient. Enseignant longuement son peuple, Il lui révèle parfaitement par ses paroles et ses actes la sollicitude de Dieu pour tous les hommes. A Pilate, il énonce clairement: “Pour cela, je suis né, et pour cela, je suis venu dans le monde pour rendre témoignage à la Vérité.”  Puis, ayant vécu jusqu’au bout ce rôle d’enseignant et de prophète, le Christ nous en confie le devoir à nous, les chrétiens baptisées dans la Foi en son nom.

La famille est une école de vie chrétienne

Ce devoir d’annonce de la Vérité et d’enseignement des dogmes, vécues sur le préalable d’une Foi personnelle vivante, nous incombe depuis notre baptême. Seulement voilà, nous pensons que l’éducation se délègue: l’éducation générale aux enseignants et la transmission de la foi aux catéchistes et aux prêtres.  Or ce qui est vrai pour les maths ne l’est pas forcement pour les dogmes de la Foi.

De fait, selon l’Écriture, l’enseignement religieux doit avoir lieu d’abord dans la famille. Après avoir énoncé la loi de la première alliance, Dieu ordonne au peuple juif de la transmettre.

Dt 6, 4-9;Ecoute, Israël: Yahvé notre Dieu est le seul Yahvé. Tu aimeras Yahvé ton Dieu de tout ton coeur, de toute ton âme et de tout ton pouvoir. Que ces paroles que je te dicte aujourd’hui restent dans ton coeur! Tu les répéteras à tes fils, tu les leur diras aussi bien assis dans ta maison que marchant sur la route, couché aussi bien que debout; tu les attacheras à ta main comme un signe, sur ton front comme un bandeau; tu les écriras sur les poteaux de ta maison et sur tes portes.

Dieu demande aux familles de vivre ses commandements si fidèlement et diligemment que les voies de Dieu deviennent littéralement l’atmosphère, l’air respiré, le Souffle Vital de la maison où même les tâches les plus banales, peuvent devenir des occasions d’enseignement. L’exemple de piété de la Sainte Famille est absolument parlant dans ce sens et mérite tout notre attention (Luc 1 et 2).

Et l’Église a toujours reconnu les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants.

CEC 2223 Les parents sont les premiers responsables de l’éducation de leurs enfants. Ils témoignent de cette responsabilité d’abord par la création d’un foyer, où la tendresse, le pardon, le respect, la fidélité et le service désintéressé sont de règle. Le foyer est un lieu approprié à l’éducation des vertus. Celle-ci requiert l’apprentissage de l’abnégation, d’un sain jugement, de la maîtrise de soi, conditions de toute liberté véritable. Les parents enseigneront aux enfants à subordonner ” les dimensions physiques et instinctives aux dimensions intérieures et spirituelles “. C’est une grave responsabilité pour les parents de donner de bons exemples à leurs enfants. En sachant reconnaître devant eux leurs propres défauts, ils seront mieux à même de les guider et de les corriger .

CEC 2225 Par la grâce du sacrement de mariage, les parents reçoivent la responsabilité et le privilège de l’évangélisation de leurs enfants. Les parents doivent initier leurs enfants à un âge précoce dans les mystères de la foi dont ils sont les “premiers hérauts» pour leurs enfants. Ils devraient associer dès leur plus tendre enfance à la vie de l’Église. 

CEC 2226 Éducation à la foi par les parents devrait commencer dans les premières années de l’enfant. C’est déjà le cas lorsque les membres de la famille s’aident mutuellement à grandir dans la foi par le témoignage d’une vie chrétienne en accord avec l’Evangile. La catéchèse familiale précède, accompagne et enrichit les autres formes d’enseignement de la foi. Les parents ont la mission d’enseigner à leurs enfants à prier et à découvrir leur vocation d’enfants de Dieu.

Le père comme directeur

Si les parents sont les premiers éducateurs de leurs enfants et la famille est une école de vie chrétienne, le père est en charge d’enseignant mais de plus, de directeur spirituel, devant montrer la bonne direction. Aussi impopulaire que cela puisse paraitre aujourd’hui, le père est le chef de la maison,  comme Moise a conduit son peuple, comme le Christ est chef de l’Église. Dieu confère aux Pères une autorité légitime, et donc, une grave responsabilité, pour guider leurs familles, tout comme le Christ conduit et prend soin de son Église.

Ainsi, le père a la responsabilité de catéchiser ses enfants, de leur indiquer les voies de Dieu, leur indiquer ce qui est correct de ce qui est erroné. Il se doit de transmettre ce qu’Il a lui même reçu. Cette transmission passe par ses paroles, par l’énoncé de la Vérité, ET par la conduite de sa vie, par son exemplarité; ainsi le plus important est l’unité de vie, la cohérence entre ces paroles et ces actes.

Et à l’heure de sa mort, chaque père répondra devant Dieu de la façon dont il a rempli ce beau devoir.

En Bref,

notre baptême nous modèle sur le rôle prophétique du Christ, témoin de la Vérité. Nous devons rendre témoignage à la Vérité dans nos paroles et dans nos actes, montrer à nos enfants à quoi l’amour du Christ ressemble et leur enseigner les vérités de la Foi catholique et apostolique. Demandons à L’Esprit Saint de nous inspirer, Lui qui a parlé par la bouche des prophètes.

Nicolas Bettini

Marié et père de 6 enfants, ex-coordinateur du pèlerinage des pères de famille de Cotignac (Var), membre des chevaliers de Colomb, Paroisse du Sacré Coeur, Diocèse de Marseille. cdcscmarseille@gmail.com

Texte inspiré et développé à partir de l’idée initiale du site: the catholic gentleman

Ce papier Les trois devoirs d’un père, partie 1 : le père comme prophète a initialement été publié sur les Cahiers libres.

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